CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Article 1 – Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la société et ses clients, concernant la vente de produits proposés en ligne. Elles s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site et constituent la base de la relation commerciale.

Article 2 – Acceptation des conditions
Le fait de passer commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente. Le client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des dispositions et les accepter sans restriction.

Article 3 – Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site au moment de la consultation par le client. Chaque produit fait l’objet d’une description détaillée incluant ses caractéristiques essentielles. Les photographies illustrant les produits n’ont pas de caractère contractuel.

Article 4 – Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises. La société se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable à la commande est celui en vigueur au moment de la validation de celle-ci.

Article 5 – Commandes
Pour passer commande, le client doit sélectionner les produits souhaités et les ajouter à son panier. Avant validation, le client peut vérifier le détail de sa commande et corriger d’éventuelles erreurs. La validation de la commande vaut confirmation et engagement irrévocable d’achat.

Article 6 – Paiement
Le paiement s’effectue en ligne lors de la commande par le biais des moyens de paiement sécurisés proposés. La commande ne sera considérée comme définitive qu’après réception effective du paiement.

Article 7 – Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif et ne constituent pas une obligation de résultat. En cas de retard exceptionnel, le client sera informé par tout moyen approprié.

Article 8 – Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits pour retourner tout ou partie de sa commande, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Article 9 – Garanties
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, dans les conditions prévues par les articles du Code de la consommation.

Article 10 – Responsabilité
La responsabilité de la société ne pourra être engagée en cas de non-exécution ou de mauvaise exécution de la commande imputable au client, ou en cas de force majeure.

Article 11 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société.

Article 12 – Données personnelles
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement destiné à la gestion des commandes et de la relation client. Conformément à la loi informatique et libertés, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données le concernant.

Article 13 – Litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social de la société.

Article 14 – Modifications
La société se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.